Code de l'eau / Bernard Drobenko (2013)

Public ISBD Faire une suggestion d'achat Titre : Code de l'eau Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Drobenko ; Jacques Sironneau. Mention d'édition : 3e.éd . Editeur : Paris : Johanet Année de publication : 2013 Importance : 1 vol. (pagination multiple [ca 2000] p Présentation : cartes en coul., ill., couv. ill. en coul. Format : 24cm. ISBN/ISSN/EAN : 979-10-91089-08-1 Note générale : Notice rédigée d'après la couv.. Recueil de textes législatifs et réglementaires de droit français et européen. Index. Langues : Français (fre) Catégories : Eau Résumé : seul ouvrage de ce type à traiter de l'eau dans toutes ses dimensions, le code de l'eau apprénde tous les aspects de l'eau tant en ce qui concerne l'unité de son régime juridique que la diversité de ses usages économiques ou de loisirs comme la peche .il s'attache à developper l'ensemble des éléments relatifs à l'eau brute avec la spécificité de certains régimes s'attachant à l'eau domaniale ou non domaniale,superficielle ou souterraine,métropolitaine ou ultramarine ,naturelle ou minérale ou bien encore à l'eau traitée rendue apte à la consommation humaine des mesures prises pour sa préservation et son assainissement sous quelques état qu'elle se trouve.. cet ouvrage unique est complété par la possibilité offerte à l'utilisateur d'accéder à un site internet dédié (www.code-eau.com)ou il pourra retrouver les arrétés et les circulaires citées dans l'ouvrage,les jurisprudences les plus significatives mais aussi les textes les plus récements parus.il permet aussi au lecteur d'accéder en quelques clics à l'ensemble du droit européén (directives,règlement,décisions)et du droit international Code de l'eau [texte imprimé] / Bernard Drobenko ; Jacques Sironneau.  . -  3e.éd . . - Paris : Johanet, 2013 . - 1 vol. (pagination multiple [ca 2000] p : cartes en coul., ill., couv. ill. en coul. ; 24cm. ISBN : 979-10-91089-08-1 Notice rédigée d'après la couv.. Recueil de textes législatifs et réglementaires de droit français et européen. Index. Langues : Français (fre) Catégories : Eau Résumé : seul ouvrage de ce type à traiter de l'eau dans toutes ses dimensions, le code de l'eau apprénde tous les aspects de l'eau tant en ce qui concerne l'unité de son régime juridique que la diversité de ses usages économiques ou de loisirs comme la peche .il s'attache à developper l'ensemble des éléments relatifs à l'eau brute avec la spécificité de certains régimes s'attachant à l'eau domaniale ou non domaniale,superficielle ou souterraine,métropolitaine ou ultramarine ,naturelle ou minérale ou bien encore à l'eau traitée rendue apte à la consommation humaine des mesures prises pour sa préservation et son assainissement sous quelques état qu'elle se trouve.. cet ouvrage unique est complété par la possibilité offerte à l'utilisateur d'accéder à un site internet dédié (www.code-eau.com)ou il pourra retrouver les arrétés et les circulaires citées dans l'ouvrage,les jurisprudences les plus significatives mais aussi les textes les plus récements parus.il permet aussi au lecteur d'accéder en quelques clics à l'ensemble du droit européén (directives,règlement,décisions)et du droit international

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
3374	628/DRO	Livre	Bibliothèque de La FSNVST de l’UAMO de Bouira	Sciences de la vie (Biologie)	Disponible

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