Catalogue de la Bibliothèque Centrale- Université de Bouira PMB
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Contrats spéciaux [Texte imprimé] / Daniel Mainguy
Titre : Contrats spéciaux [Texte imprimé] Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Mainguy Mention d'édition : 8e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2012 Collection : Cours Dalloz Importance : VII-630 p. Présentation : ill. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12007-9 Note générale : Bibliogr. p. 615. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrats Obligations (droit) Index. décimale : 346.0 Résumé : Contrats spéciaux 8e édition Vendre, acheter, louer, prêter, construire, voici les contrats spéciaux classiques et il convient de leur ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique : contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, etc. Destiné aux étudiants et aux praticiens, cet ouvrage rend compte de la diversité de ces contrats, qui prennent leur source dans les lois générales et spéciales, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises) ou européens, la jurisprudence et la pratique contractuelle. Dans ce cours, les contrats sont classés par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production ou de distribution et contrats portant sur un service) et déclinés ensuite selon les différents types de contrats. Pour chacun d'entre eux, l'auteur présente les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), les règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale et commerciale. De fait, il s'agit de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires... Contrats spéciaux [Texte imprimé] [texte imprimé] / Daniel Mainguy . - 8e éd. . - Paris : Dalloz, 2012 . - VII-630 p. : ill. ; 21 cm.. - (Cours Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-12007-9
Bibliogr. p. 615. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrats Obligations (droit) Index. décimale : 346.0 Résumé : Contrats spéciaux 8e édition Vendre, acheter, louer, prêter, construire, voici les contrats spéciaux classiques et il convient de leur ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique : contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, etc. Destiné aux étudiants et aux praticiens, cet ouvrage rend compte de la diversité de ces contrats, qui prennent leur source dans les lois générales et spéciales, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises) ou européens, la jurisprudence et la pratique contractuelle. Dans ce cours, les contrats sont classés par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production ou de distribution et contrats portant sur un service) et déclinés ensuite selon les différents types de contrats. Pour chacun d'entre eux, l'auteur présente les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), les règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale et commerciale. De fait, il s'agit de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires... Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 87290 346.0 MAI. Livre Bibliothèque Centrale de l'Université de Bouira Fonds Français Exclu du prêt Droit pénal des affaires [Texte imprimé] / Michel Véron
Titre : Droit pénal des affaires [Texte imprimé] Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Véron Mention d'édition : 9e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2011 Collection : Cours Dalloz Importance : 433 p.) Présentation : ill. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10988-3 Note générale : Bibliogr. p. 415-416. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Infractions économiques et financières Commercial crimes Index. décimale : 345.0 Résumé : Traite du droit pénal sur le plan de la délinquance locale et de la criminalité organisée internationale. Tient compte de l'adaptation de la loi à l'imagination des délinquants et du cantonnement du recours à la sanction pénale à la répression des agissements les plus graves. Edition à jour des dernières modifications législatives, notamment la loi sur la réforme du crédit à la consommation. Droit pénal des affaires [Texte imprimé] [texte imprimé] / Michel Véron . - 9e éd. . - Paris : Dalloz, 2011 . - 433 p.) : ill. ; 21 cm.. - (Cours Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-10988-3
Bibliogr. p. 415-416. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Infractions économiques et financières Commercial crimes Index. décimale : 345.0 Résumé : Traite du droit pénal sur le plan de la délinquance locale et de la criminalité organisée internationale. Tient compte de l'adaptation de la loi à l'imagination des délinquants et du cantonnement du recours à la sanction pénale à la répression des agissements les plus graves. Edition à jour des dernières modifications législatives, notamment la loi sur la réforme du crédit à la consommation. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 87303 345.0 VER. Livre Bibliothèque Centrale de l'Université de Bouira Fonds Français Exclu du prêt